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Éditeur du site

Débat Plateaux — SAS au capital de 25 000 €. Siège social : 28 quai Rambaud, 69002 Lyon, France. SIRET : 812 447 093 00021. RCS Lyon 812 447 093. TVA intracommunautaire : FR62 812 447 093. Téléphone : 04 72 41 08 63. Email : plateau@debat-plateaux-lyon.fr.

Direction de la publication

La directrice de la publication est Mme Camille Reynaud, présidente de la société.

Activité et autorisations

Débat Plateaux exerce une activité d'organisation et de production de spectacles vivants et de rencontres publiques. Elle est titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants n° PLATESV-L-2013-004821 (catégories 2 et 3) et déclare les droits d'auteur auprès de la SACEM et de la SACD. La société est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle événementielle.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone 1007.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, photographies de plateau) est protégé. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable de Débat Plateaux est interdite.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.